Mentions légales

Mentions légales (allemand)
Informations selon § 5 de la loi allemande sur les télés médias (§ 5 TMG)

Cebio Soukou und Stefan Grummel Athletiktraining GbR
Zur Wegschere 59
44791 Bochum

Représentée par les associés :

Cebio Soukou und Stefan Grummel

Contact :

Téléphone: +49 (0) 234 544 52975
Fax: +49 (0) 234 544 52976
E-mail: info@ovatime.com

Taxe sur la valeur ajoutée :

Numéro d’identification TVA selon §27a de la loi allemande sur la TVA (§27a Umsatzsteuergesetz) : DE 306 316 161

Responsable du contenu selon § 55 al. 2 de la législation allemande sur internet (§ 55 Abs. 2 RStV) :

Cebio Soukou und Stefan Grummel

Design et programmation :

ALEKS & SHANTU GmbH

Responsabilité du contenu

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables du contenu de ces pages conformément au § 7 al. 1 de la loi allemande sur les télés médias (§ 7 Abs. 1 TMG) selon les lois générales.

Selon §§ 8 à 10 de la loi allemande sur les télés médias (§§ 8 à 10 TMG), en tant que prestataire de services, nous ne sommes pourtant pas responsables, des informations fournies ou stockées par des tiers ou pour enquêter sur des circonstances, qui indiquent une activité illégale ou une infraction à la loi.

Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation des informations, sur la base des lois générales, ne sont pas affectées par cette disposition. Une responsabilité à ce sujet est toutefois possible, à partir de la connaissance d’une infraction concrète à la loi.

Au cas où nous aurions connaissance d’infractions correspondantes, nous supprimerions ces contenus immédiatement.

Responsabilité pour les liens

Notre offre contient des liens vers des sites internet externes de tiers, dont nous ne contrôlons pas le contenu. C’est pourquoi nous ne pouvons pas garantir ces contenus externes.

Pour le contenu des sites mis en lien, ce sont toujours le fournisseur respectif ou l’opérateur de ces pages, qui en sont responsables. Les pages liées ont été créées, au moment de la création du site web et ont été alors vérifiées à d’éventuelles violations de la loi. Des contenus illégaux n’ont pas été identifiés à ce moment-là.

Un contrôle permanent des contenus des sites reliés n’est pourtant pas possible sans indice concret d’une infraction à la loi. Dès l’instant où nous serons informés sur des violations de droit, nous nous engageons à retirer immédiatement ce type de contenus.

Droit d’auteur

Les contenus et œuvres mis en ligne par les administrateurs de ces pages internet relèvent de la réglementation allemande sur les droits d’auteur. La reproduction, l’adaptation, la distribution ou toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur requièrent notre autorisation écrite. Tout téléchargement et copie de cette page ne sont autorisés que pour un usage privé et en aucun cas pour un usage commercial.

Si les contenus proposés sur ce site n’ont pas été réalisés par le propriétaire du site, les droits d’auteur de tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont marqués comme tels. Si vous remarquez, cependant, la violation d’un droit d’auteur, merci de nous en informer. Si nous avons connaissance de violations de la loi, ces contenus seront immédiatement supprimés.

Règlement des litiges

Nous sommes tenus de vous indiquer les possibilités alternatives de règlement des litiges :

Il existe selon les réglementations UE pour le règlement des litiges en ligne  (« ODR » règlement (pour « Online Dispute Resolution »)), la plate-forme de l’UE pour une résolution extrajudiciaire des litiges en ligne. http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

Cependant, OVATIME ne prend pas part à cette procédure.